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La responsabilité de la Sté Europorte pendant la période de garantie est limitée à la réparation de tout vice de matière ou de construction du matériel, la preuve du vice ou du défaut incombant au client.
Les organes de motorisation et de commande bénéficient d’une garantie pièce de 2 ans. Les organes interphones et visiophones, digicodes bénéficient d’une garantie pièce 1 an.
La réparation la modification ou le remplacement des pièces pendant la période de garantie ne peut avoir pour effet de prolonger le délai de garantie du matériel. Les pièces défectueuses sont soit réparées soit changées et sont expédiées franco aux soins de la Sté Europorte en échange des pièces défectueuses dont la restitution reste aux soins du client ou du revendeur.
Sont exclus de la garantie les dégâts causés par des causes externes (vent, orage, surtensions, foudre, inondations …).
La garantie ne couvre pas les défauts qui résulteraient de l’usure normale des machines ou des appareils, du transport, d’un manque de surveillance, d’un manque d’entretien, d’une utilisation défectueuse excessive ou exagérée.
La garantie ne couvre pas les défauts résultant d’une mauvaise installation, d’une fausse manœuvre ou de la non observation des notices de mise en œuvre.
Les produits non entretenus, réparés, modifiés ou ouverts sont exclus de la garantie. La responsabilité de la Sté Europorte ne s’étend que sur son produit.
La Sté Europorte ne peut être considérée responsable des conséquences induites sur les activités privées commerciales ou industrielles liées à son produit sur son site d’utilisation.
La peinture est garantie de bonne tenue pour 36 mois. Sont exclus de la garantie de bonne tenue les dommages subis par la peinture suite à des accidents endommageant l’intégrité du film de peinture.
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